Les principes généraux de la comptabilité des associations
Si de nombreuses associations peuvent fonctionner en ne tenant qu’une comptabilité de caisse dite « recette-dépenses », d'autres ont l'obligation d'appliquer un plan comptable « association ». Ce...
View ArticleLes pièces comptables des associations
Même les petites associations ont besoin d’un trésorier qui suit recettes comme dépenses sur chaque document, en vue d’établir un bilan et un compte de résultat transparents. Sommaire : Le classement...
View ArticleLa gestion financière des associations
Comme toute « entreprise », l’association, surtout si elle grandit, a besoin de prendre de la hauteur sur les questions financières. La banque se tient dans ce domaine à ses côtés pour la conseiller...
View ArticleDroit – Les responsabilités des associations
Comme toute entreprise ou individu, l’association se trouve confrontée aux différentes responsabilités légales qui découlent de ses activités. Au civil comme au pénal, il faut cependant distinguer la...
View ArticleLe fonctionnement des associations
La vie de toute association est rythmée par les assemblées générales, auxquelles tout adhérent a la possibilité d’assister. Il y rencontre les organes de direction, comme le conseil d’administration...
View ArticleL’imposition du patrimoine des associations
Pour savoir si les associations sont imposées sur leur patrimoine, il faut se poser la question de leur soumission à l’impôt sur les sociétés (IS). Comme pour la soumission à la TVA, c’est la qualité...
View ArticleMécénat et parrainage
En dehors des subventions et des cotisations, le mécénat et le parrainage constituent deux sources importantes de revenus pour une association. Ces deux recettes entraînent des conséquences fiscales à...
View ArticleLa soumission à l’impôt des associations
Les associations et plus généralement les organismes réputés être sans but lucratif ne sont pas, en principe, soumis aux impôts dus par les personnes exerçant une activité commerciale. Les organismes...
View ArticleCréer votre association
Créer une association, c’est décider d’agir ensemble dans un cadre légal très large défini par la loi de 1901. Les initiateurs du projet concrétisent leur volonté par la rédaction des statuts de...
View ArticleLa convention pluriannuelle d'objectif
Instituées par la circulaire du 1er décembre 2000, les conventions pluriannuelles d'objectif (CPO) garantissent et pérennisent le financement des associations par l’État. Elles découlent du bilan du...
View ArticleLa formation des bénévoles et des salariés des associations
Le caractère non lucratif des associations ne sous-entend pas l’amateurisme de la part de ses membres. Au contraire, au vu des règlementations de plus en plus précises, en particulier dans le domaine...
View ArticleLes salariés des associations
La présence majoritaire de bénévoles dans les associations n’exclut pas le recours à une main d’œuvre salariée. Soumis aux mêmes formalités que dans les entreprises à caractère lucratif, ces salariés...
View ArticleLes bénévoles dans les associations
©thinkstock Les associations ne pourraient fonctionner sans les bénévoles, dont l’existence même permet de signifier leur caractère désintéressé. 14,5 millions de personnes mettent actuellement leurs...
View ArticleLes financements de l’association
Toute association, même modeste, doit trouver des ressources financières pour exister. Ces dernières, si toujours non-lucratives, sont variées : cotisations, dons, mécénat, dons, etc. Ces...
View ArticleD'autres solutions de financement de l'association
La raréfaction des subventions peut amener les associations à rechercher d'autres solutions de financement, telles que les activités commerciales, les organisations d'événement ; les quêtes et...
View ArticleLe service civique
Le service civique, dont la loi a été votée au début de l’année 2010, se veut plus souple et plus attrayant que le service civil volontaire qui n'a jamais atteint ses objectifs. Le gouvernement se...
View ArticleEtat et associations : vers des relations clarifiées
Le 17 décembre 2009 s'est déroulée à Paris la seconde Conférence nationale de la vie associative. Un certain nombre de mesures ont été annoncées et un mois plus tard, le 18 janvier, une circulaire...
View ArticleL’immatriculation des associations de tourisme
Les associations qui œuvrent dans le champ du tourisme et dont l'activité principale relève de l'organisation ou de la vente de voyages ou de séjours relevaient d'une multitude de régimes qui se...
View ArticleLa valorisation d'une mise à disposition de locaux
Un prêt de matériel ou de locaux à une association est considéré comme une subvention en nature. Il est donc intéressant de valoriser les mises à disposition dans les comptes de l'association, d'une...
View ArticleLa simplification des relations entre pouvoirs publics et associations
Comme suite à la deuxième Conférence nationale de la vie associative, la circulaire du 18 janvier 2010 rappelle les principales mesures prises par le gouvernement : la clarification des règles...
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